Certelio · Documents légaux

Mentions légales

Informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site et de l’application Certelio. Dernière mise à jour : 16 juillet 2026.

Document en cours de validation juridique — brouillon de travail, les éléments entre crochets restent à compléter.

Éditeur du site

Le site certelio.fr est édité par Jaber Redjradj, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Certelio, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le n° 992 372 060 (SIRET du siège : 99237206000010), dont le siège est situé 84 rue Constant Coquelin, 94400 Vitry-sur-Seine, France. Activité : Édition de logiciels. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Contact : jaberredjradj@gmail.com.

Directeur de la publication

Jaber Redjradj.

Hébergement

L’application et les données sont hébergées au sein de l’Union européenne : base de données Neon (région UE, Francfort, Allemagne) ; Vercel ; stockage de fichiers [R2/S3, région UE]. Coordonnées de l’hébergeur : [à compléter].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et de l’application (marque Certelio, logo, textes, interfaces, code) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

BROUILLON — à faire relire et valider par un avocat / juriste RGPD avant toute mise en ligne définitive. Les éléments entre crochets [ ] restent à préciser (lib/legal/config.ts).